AQUAVEIL
Présentation de la marque AQUAVEIL
Déposée le 18 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUAVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUAVEIL arrivera à expiration en date du 18 février 2028.
SUEZ International a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354097 - Publication au BOPI 2007-10-25
Renouvellement sans limitation n°2107114 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Inscription le 30 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°716197 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-30
Renouvellement sans limitation le 2 février 2018 n°2671311 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-02